Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles paraissent fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent les orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans la realite, les choses sont beaucoup plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele ordinaire

Dans le systeme administratif francais, la commune demeure le modele d’origine qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est generalement nullement tres nette.

1.1. Le i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite de la municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de dans 4 secteurs principaux :

Il va i?tre d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : il existe Indeniablement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres car il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, car il reste OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca va desfois poser certains problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par votre surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela peut disposer d’une delegation dans un domaine, et cela n’implique pas pour autant qu’il represente J’ai collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il est reconnu tel votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est malgre tout gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, le lien entre l’elu et le https://datingmentor.org/fr/tendermeets-review/ fonctionnaire est souvent tres extri?mement. Et des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement Complique a vivre pour votre fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de le role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de chacune des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Notre scrutin actuel n’est nullement favorable a Notre representation d’une minorite i  l’interieur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est Prenons un exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via le fait que le autre arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, totalement politique et nullement administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer les elus des evolutions sans creer un sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes seront evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

Notre specialisation du cadre est en mesure de l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette en realite. Ce n’est pas toute la realite ; rien n’indispose plus 1 elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit les choses que avec sa technicite et ne mesure gui?re l’ensemble des impacts de l’ensemble de ses preconisations. Cela se joue ici, c’est la capacite d’aide a J’ai decision. Au moment oi? des propositions venues des cadres sont retoquees par les elus, c’est parce qu’elles en ignorent certains impacts. Ou qu’elles ne prennent pas en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devrez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui te prend en compte la complexite de la situation et des differents acteurs.

Cette posture reste inconfortable car il s’agit d’etre competent techniquement bien en depassant une telle technicite Afin de integrer a vos propres preconisations la totalite des aspects a prendre en compte.

Les cadres doivent etre certes disponibles, mais surtout savoir repartir un moment entre la gestion de leurs equipes, l’organisation en Direction Generale et celle de leur elu. Des outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation reste le maitre commentaire dans une telle affaire, tant des elus et les cadres pourront avoir des calendriers respectifs tres charges, parfois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux paraissent les elus disponibles avant ou apres leur journee d’embauche, quand nos fonctionnaires paraissent assujettis a toutes les regles d’embauche de droit commun. Il va falloir donc organiser des temps libre d’embauche formalises Afin de assurer un suivi et faciliter une telle relation, Afin de des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.

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